Frédérique Aline


Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Frédérique ALINE, épouse MONTMAYEUR
vice-présidente au tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Melun
Vice-présidentes
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Melun"
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: Frédérique Aline
vice-présidente au tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2011, les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
désignation
29 Décembre 201029/12/2010
De: Frédérique Aline, épouse Montmayeur
vice-présidente au tribunal d'Evry
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
désignation
31 Décembre 200931/12/2009
De: Frédérique ALINE, épouse MONTMAYEUR
juge au tribunal de grande instance de Melun
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Vice-présidente
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
nomination
28 Août 200928/08/2009
De: Aline (Frédérique)
juge (Melun)
Objet:
Tableau d'avancement 2009 (magistrature)
Inscrits : 1 030
inscription
31 Juillet 200931/07/2009
De: Aline (Frédérique)
juge (Melun)
Objet:
Tableau d'avancement 2008 (magistrature)
Inscrits : 953
inscription
05 Septembre 200805/09/2008
De: Frédérique Aline, épouse Montmayeur
juge au tribunal de grande instance de Fontainebleau
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Melun
Juges
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Melun"
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Frédérique Aline, épouse Montmayeur
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Fontainebleau
Juges
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Fontainebleau"
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Aline (Frédérique)
Objet:
auditeurs de justice
Promotion 1998
admissibilite
10 Mars 200010/03/2000
De: Aline (Frédérique)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1997
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199801/02/1998
De: Aline (Frédérique)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
admissibilite
22 Octobre 199722/10/1997
De: Aline (Frédérique)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
LISTE COMPLEMENTAIRE
(Article 20, alinéa 2, du décret no 72-355 du
4 mai 1972
modifié relatif à l'Ecole nationale de la magistrature)
Groupe:
ecole
admissibilite
01 Janvier 199701/01/1997
De: Aline (Frédérique)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 26 AOUT 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
25 Octobre 199625/10/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.